Applicables au 06 mai 2021
1 : Préambule
Ce site a été mise en place par la SARL ESPRIT PROVENCE, dont le siège est situé au 10 Avenue de Fontcouverte à Avignon (84000), immatriculée au RCS d’Avignon sous le numéro 792 816 563.
Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet : www.espritprovence.shop
Elles ne concernent que les personnes physiques, majeures et ayant la capacité juridique de contracter ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande sur le site. Toute passation de commande suppose la prise de connaissance des présentes conditions générales de ventes ainsi que l’accord du client sur l’intégralité de leur contenu. ESPRIT PROVENCE, se réserve le droit d’adapter ou de modifier les présentes conditions générales de ventes à tout moment. En ce cas, seules les conditions générales de ventes en vigueur lors de la prise de commande seront alors applicables. La date de la mise à jour est mentionnée en haut des présentes.
2 : Information sur les produits, prix et disponibilité
L’ensemble de nos produits est accompagné d’un descriptif le plus précis possible et les visuels sont les plus fidèles possible.
Tous les prix des produits proposés à la vente sur le site : www.espritprovence.shop sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA Françaises et autres taxes applicables UE ou hors UE), hors participation aux frais d’expédition.
Esprit Provence se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment (notamment en cas d’augmentation de la TVA) mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur lors de l’enregistrement de la commande sous réserve de la disponibilité des produits.
Les offres de produits et de prix présentées par Esprit Provence, sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Si en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, le client sera informé par mail dans les plus brefs délais.
Nous expédions le reste de votre commande et nous nous réservons la possibilité de vous proposer un produit d’une qualité et d’un prix équivalent soit à vous le rembourser.
3 : Commande
Les produits sont présentés à la vente en France Métropolitaine, en Corse et dans l’Union Européenne.
Pour passer une commande, le client suit les différentes étapes de commande défilant sur le site à savoir : la sélection du ou des articles choisis en cliquant sur la rubrique « Ajouter au panier » ; l’identification du client par la rubrique « mon compte », les modalités et conditions de livraison par la rubrique « livraison », les modalités de paiement par la rubrique « paiement », la finalisation de la commande par la rubrique « confirmation »
L’attention du client est particulièrement attirée par la case à cocher sur la prise de connaissance et d’acceptation des conditions générales de ventes. Il constitue l’acceptation irrévocable et sans réserve de la commande par le client. En cas d’erreurs dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Esprit Provence communiquera par courrier électronique en temps utile la confirmation de la commande enregistrée (n° de commande).
Esprit Provence conseille vivement au client de conserver cette confirmation de commande. Une facture est également transmise au client par courrier électronique une fois le ou les articles sont expédiés. Là, encore, Esprit Provence conseille vivement au client de bien conserver cette facture à titre de preuve.
4 : Modalités de Paiement et Sécurisation
4.1 : Paiement
Les commandes sont payables au comptant le jour de la commande et s’opère en Euros. Le paiement s’effectue par carte bancaire via STRIPE portant l’un des sigles suivants : CB, Visa, Mastercard. La commande ne sera acceptée par Esprit Provence que lorsque les centres bancaires concernés, auront donné leur accord et qu’Esprit Provence aura validé la commande au regard de ses critères d’acceptation de risques. Une fois la commande acceptée, le client sera informé par l’envoi de la confirmation de la commande par courrier électronique. En cas du refus de dossier par les centres bancaires, la commande sera automatiquement refusée.
4.2 : Sécurisation
Les informations relatives à la carte de crédit du client bénéficient du procédé de cryptage SSL. Ces informations sont donc directement transmises à la banque d’Esprit Provence, elles ne transitent pas et ne sont pas stockées sur les serveurs Esprit Provence
5 : Clause de réserve
5.1 : Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété d’Esprit Provence jusqu’à plein et entier encaissement du paiement. Toutefois à compter de l’enlèvement ou de la réception de la commande par le client ou son représentant, les risques des marchandises retirées en point de livraison ou livrées directement à l’adresse de l’acheteur lui sont transférés.
5.2 : Clause de réserve de propriété intellectuelle
De manière générale, les données, les ouvrages, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le site sont la propriété de l’entreprise ESPRIT PROVENCE et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.
6 : Modalités de livraison
En France Métropolitaine (Corse et Monaco inclus)
La livraison s’effectue au départ des entrepôts de Asar Esprit Provence. Lors de la prise de commande vous devez nous fournir toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.
Votre colis est adressé par voie postale.
Frais de port à la charge du client ou offert selon les informations indiquées sur le site.
Colissimo remis sans signature, ou avec signature à votre domicile
ou
Mondial Relay à retirer muni d’une pièce d’identité au point de retrait choisi lors du passage de la commande
Dès le départ de votre colis, un courriel vous est envoyé vous indiquant le n° de suivi de votre colis. Ce n° de suivi est également disponible dans l’historique de vos commandes.
Colissimo et Mondial Relay : délai moyen annoncé par le prestataire : 48 à 72 heures (pour la France)
Livraison à l’Étranger Les produits ne sont livrés que dans les pays figurants dans le menu déroulant de notre site.
Frais de port calculé en fonction du poids et de la destination selon tarif de la poste en vigueur
Les frais de ports sont annoncés lors de la commande et soumis à acceptation par le client avant le passage de la commande
Colissimo avec signature
Dès le départ de votre colis, un courriel vous est envoyé vous indiquant le n° de suivi de votre colis. Ce n° de suivi est également disponible dans l’historique de vos commandes.
Vous pourrez consulter son avancement sur le site Coli poste : www.colissimo.fr
Délais moyen au départ de la boutique Esprit Provence
Les commandes sont traitées sous 24H ouvrées en semaine. Toute commande passée après 10h le vendredi, samedi, dimanche sera traitée à partir du lundi suivant. Les commandes sont livrables sous 1 à 5 jours ouvrés. Esprit Provence met en œuvre ses meilleurs efforts afin de respecter les délais de livraison des produits commandés.
Ces délais sont communiqués à titre indicatif.
A défaut de livraison au plus tard 30 jours après la conclusion de la commande, l’acheteur peut annuler le contrat, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, ou par écrit sur un support durable et si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le vendeur d’effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le vendeur de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins que le vendeur ne se soit exécuté entre-temps. Les sommes versées par l’Acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l’exclusion de toute autre indemnisation.
L’Acheteur ne pourra protester contre aucun retard d’exécution et/ou de livraison dans le cas où il ne serait pas à jour de ses obligations envers Esprit Provence, notamment en matière de paiement, ou si Esprit Provence n’avait pas été en possession en temps utile des informations nécessaires à l’exécution des livraisons correspondantes.
Toutefois, et conformément aux dispositions de l’article L 121.20.3 du Code de la Consommation, les Produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l’Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.
En cas de retard de livraison du transporteur par rapport à la date initialement fixée, l’Acheteur devra le signaler par téléphone au +33 (0)9 71 30 46 96 ou via le formulaire de contact afin de permettre à Esprit Provence de procéder à une enquête auprès du transporteur.
Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le Produits est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le Produit commandé sans attestation de livraison n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête, Esprit Provence procèdera à ses frais à une nouvelle expédition du Produit commandé par l’Acheteur. Dans l’hypothèse où le Produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l’article 2.
7 : Garanties et responsabilité
Esprit Provence s’engage à respecter une bonne exécution du contrat conclu avec le client. Cependant notre responsabilité ne pourra être retenue en cas de non-respect de l’obligation contractuelle du fait d’un cas de force majeures : émeutes, inondations, incendies, grèves, accidents, défaillance du prestataire de transport, impossibilité d’être approvisionné par les fournisseurs d’Esprit Provence ou de toute autre cause qui échappe à notre contrôle.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations envers Esprit Provence. Par conséquent, les retards éventuels liés aux cas de forces majeures ne confèrent aucun droit à l’acheteur de solliciter des dommages et intérêts à Esprit Provence.
A la livraison de ou des articles le client doit vérifier la conformité. En cas d’une anomalie, le client doit indiquer ses réserves et signer le bordereau de livraison. En cas d’anomalie très sérieuse (emballages déchirés, casse, fuite, produits manquants), l’acheteur doit refuser le colis et préciser les motifs de son refus. Il doit également informer le service client d’Esprit Provence par courrier électronique dans les 3 jours ouvrés suivant la livraison du colis. Toutes réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.
Esprit Provence s’engage à rembourser ou à échanger les articles qui ne seraient pas conformes à la commande du client.
En cas de manque d’information, d’adresse incomplète, de mauvaise adresse entraînant une impossibilité de livrer les articles en temps et en heure, nous ne pourrons pas être tenus pour responsable du non-respect du créneau horaire et/ou de la date de livraison.
Si le manque d’information entraîne une deuxième présentation du livreur à l’adresse du client, Esprit Provence sera en droit de demander au client les frais correspondants à cette deuxième livraison.
L’entreprise ESPRIT PROVENCE décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. L’entreprise ESPRIT PROVENCE ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.
Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre l’entreprise ESPRIT PROVENCE et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.
8 : Droit de rétractation et procédure de retour
Conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la consommation : « Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour qui restent à sa charge ». Le colis devra nous être retourné UNIQUEMENT PAR VOIE POSTALE à l’adresse ci-dessous
ASAR / Esprit Provence
6, rue de l’Artisanat
49130 Ste Gemmes sur Loire
Si le client exerce son délai de rétractation, Esprit Provence s’engage à lui rembourser les sommes effectivement versées dans un délai maximum de 14 jours en utilisant le même moyen de remboursement que celui utilisé pour la transaction initiale.
Vous devez informer le service clients Esprit Provence par mail à:
contacteshop@espritprovence.fr
avant tout retour des produits dans un délai de 3 jours à compter de la date de réception.
Seuls les articles non utilisés, en parfait état, retournés dans leur emballage d’origine seront acceptés.
Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour. Les frais de retour sont à LA CHARGE DU CLIENT.
Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous.
A l’attention de SARL Esprit Provence 10 avenue de Fontcouverte 84000 Avignon – France,
Je vous notifie par la présence ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
– Commande n° ………………………………… en date du ………………………………
– Commande reçue le ……………………………………………………………………………
– Nom ……………………………………….. Prénom ……………………………………………
– Adresse de livraison : ………………………………………………………………………….
– Code Postal ……………………………. Ville ……………………………………………………
– Numéro de téléphone/mobile : …………………………………………………………….
– Date de la demande de rétractation …………………………………………………….
Téléchargement Bon de rétractation commande
Dans le cas d’une défectuosité de votre produit, le client doit le notifier auprès du service clients dans les 3 jours ouvrés avec des preuves (photos). Si le produit est reconnu comme défectueux, un accord sera fait par retour de mail dans un délai de 7 ouvrés. Un bordereau de retour vous sera fourni et le client est donc exempté des frais de retour. Il nous doit être retourné dans son emballage d’origine et en bon état. Aucun colis ne sera accepté si celui-ci n’est pas dans son emballage d’origine et ne sera traité sans notre accord de retour.
Dès réception de l’accord, vous disposez de 7 jours pour nous retourner le produit défectueux. Passé ce délai, votre retour sera refusé.
Téléchargement Bon de retour défectuosité produit
9 : Protection des données personnelles
L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés sur le Site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par l’entreprise ESPRIT PROVENCE.
L’entreprise ESPRIT PROVENCE s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.
Responsable de traitement
L’entreprise ESPRIT PROVENCE traite les données personnelles des internautes en qualité de responsable de traitement.
Données personnelles traitées et finalités de traitement
L’entreprise ESPRIT PROVENCE recueille sur le site des données personnelles d’internautes ayant pris contact avec elle notamment via le formulaire de contact en ligne. Ces données sont nécessaires afin de répondre à la sollicitation des internautes. Dans le cadre de la fourniture de ses services, l’entreprise ESPRIT PROVENCE traite uniquement les données personnelles suivantes strictement nécessaires à leur demande de prise de contact : nom, prénom, sujet et adresse courriel.
La finalité de traitement de ces données personnelles est de permettre à l’entreprise ESPRIT PROVENCE de répondre aux sollicitations des internautes.
Destinataires des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées uniquement par les membres de l’équipe l’entreprise ESPRIT PROVENCE.
Les données personnelles sont stockées en grande majorité sur des serveurs d’hébergement situés dans l’Union européenne.
Durée de conservation des données personnelles
L’entreprise ESPRIT PROVENCE s’engage à conserver ces données personnelles, sauf obligation légale ou réglementaire contraire, pour une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact avec l’internaute, qu’il soit à l’initiative de l’entreprise ESPRIT PROVENCE ou de l’internaute (ex : envoi de la newsletter).
A l’issue de cette durée ou en cas d’exercice de ses droits par les internautes l’entreprise ESPRIT PROVENCE s’engage à détruire toute copie des données personnelles des internautes qu’il détiendrait.
Sécurité des données personnelles
L’entreprise ESPRIT PROVENCE s’engage, au titre de son obligation de moyens, à prendre toutes les précautions utiles et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées en la matière pour garantir un niveau de sécurité adapté et pour protéger les données personnelles des internautes contre les altérations, destructions et accès non autorisés.
Droits des internautes sur leurs données personnelles
Les internautes ont la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité de leurs données personnelles, droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée et droit de révocation de leur consentement, concernant les données personnelles qu’ils fournissent.
Pour exercer l’un de ces droits, il convient d’adresser sa demande par courriel à l’adresse suivante : info@espritprovence.fr
L’entreprise ESPRIT PROVENCE s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.
Si les internautes considèrent que le traitement de leurs données personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, les internautes ont la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Confidentialité des données personnelles
L’entreprise ESPRIT PROVENCE garantit la confidentialité des données personnelles traitées et veille à ce que les personnes autorisées à traiter lesdites données personnelles s’engagent également à respecter cette obligation de confidentialité.
Cookies
La navigation sur le Site est susceptible d’entrainer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Les données obtenues par le biais de ces cookies visent à faciliter la navigation ultérieure sur le Site et ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation sur le site.
L’utilisateur du site a la possibilité de désactiver les cookies en se rendant dans les options de son navigateur comme indiqué ci-dessous :
- Google Chrome
- Mozilla Firefox
- Safari
- Opera
- Internet Explorer
- Edge
Commentaires
L’entreprise ESPRIT PROVENCE encourage les internautes à publier des commentaires sur le site. Toutefois les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du Site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.
10 : Service clientèle
Pour toute question, information ou réclamation, le Service Clientèle est à la disposition du Client :
- Par téléphone au <09 71 30 46 96 > du lundi au vendredi hors jours fériés de 9 h à 12h30 et de 13h30 à 17h30
- Par courrier électronique à contacteshop@espritprovence.fr.
- Par courrier : 10 Avenue de Fontcouverte, 84000 Avignon
Dans votre courrier merci d’indiquer également votre nom, prénom, courriel et le numéro de commande de référence.Mondial Relay+33 (0)9 71 30 46 96
